S.A.M. SANS ACTION MECANIQUE
Présentation de la marque S.A.M. SANS ACTION MECANIQUE
Déposée le 24 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLENGER'S Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.A.M. SANS ACTION MECANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S.A.M. SANS ACTION MECANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S.A.M. SANS ACTION MECANIQUE est expirée depuis le 24 janvier 2024.
CHALLENGER'S Distribution a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2004 n°2255730 - Publication au BOPI 2004-01-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547986 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08